MENTIONS LÉGALES

OXiane Institut s’engage à être très vigilant sur la fiabilité de l’information mise à la disposition des internautes qui consultent ce site. Elle ne saurait en revanche être tenue pour responsable d’erreurs, d’omissions ou des résultats qui pourraient être obtenus par un usage inapproprié de ces informations.

Droits d’auteurs

Le Code de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, les traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, interdisent, quel que soit le procédé utilisé, intégralement ou partiellement, la représentation ou la reproduction de nos pages, pour un usage autre que privé ou la modification sans l’autorisation expresse de l’auteur ou de ses ayants cause.
Il est important de rappeler que la loi N° 98-536 du 1er juillet 1998 relative aux bases de données n’accorde aucune exception de copie privée.

Cette création est mise à disposition sous un contrat Creative Commons.
Conformément à l’article 34 de la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, OXiane Institut vous rappelle que vous disposez à tout moment d’un droit d’accès de rectification et de suppression des données nominatives vous concernant. Pour exercer ce droit, il suffit de vous adresser à OXiane Institut.

Confidentialité et respect des données relatives à la vie privée

Conformément à l’article 34 de la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, OXiane Institut vous rappelle que vous disposez à tout moment d’un droit d’accès de rectification et de suppression des données nominatives vous concernant.

Pour exercer ce Droit, il suffit de vous adresser à OXiane Institut.

Agrément CNIL

Comme la loi le demande, OXiane Institut a demandé et reçu de la CNIL un agrément pour la conservation d’une liste d’abonnés. Cet agrément porte le numéro de dossier 1519431.

Informations société

Siège social : 98 Avenue du Général Leclerc 92100 Boulogne Billancourt
Capital social : 122 256,00 € euros
Numéro SIRET : 430 112 250 00021
Numéro de déclaration d’activité : 11 92 16 52 492