MENTIONS LÉGALES
OXiane Institute Luxembourg s’engage à être très vigilant sur la fiabilité de l’information mise à la disposition des internautes qui consultent ce site. Elle ne saurait en revanche être tenue pour responsable d’erreurs, d’omissions ou des résultats qui pourraient être obtenus par un usage inapproprié de ces informations.
Droits d’auteurs
Le Code de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, les traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, interdisent, quel que soit le procédé utilisé, intégralement ou partiellement, la représentation ou la reproduction de nos pages, pour un usage autre que privé ou la modification sans l’autorisation expresse de l’auteur ou de ses ayants cause.
Il est important de rappeler que la loi N° 98-536 du 1er juillet 1998 relative aux bases de données n’accorde aucune exception de copie privée.
Cette création est mise à disposition sous un contrat Creative Commons.
Conformément à l’article 34 de la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, OXiane Institute Luxembourg vous rappelle que vous disposez à tout moment d’un droit d’accès de rectification et de suppression des données nominatives vous concernant. Pour exercer ce droit, il suffit de vous adresser à OXiane Institute Luxembourg.
Confidentialité et respect des données relatives à la vie privée
Conformément à l’article 34 de la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, OXiane Institute Luxembourg vous rappelle que vous disposez à tout moment d’un droit d’accès de rectification et de suppression des données nominatives vous concernant.
Pour exercer ce Droit, il suffit de vous adresser à OXiane Institute Luxembourg.
Agrément Centre de Formation Professionnel Continue
Comme la loi le demande, OXiane Institute Luxembourg a demandé et reçu l’agrément “Centre de formation professionnel Continue”. Cet agrément porte le numéro de dossier 10019264/1.
Informations société
Siège social : 20, rue de l’Industrie – L – 8399 Windhof
Capital social : 60.000,00 €
Numéro de Matricule : 20112443739